Déposée le 30 décembre 1993 par BADO Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BELLE AFFAIRE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est BADO Marc, domicilié(e) 14, rue Madame de Vannoz, 54000 NANCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC BADO - France.
La marque LA BELLE AFFAIRE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BADO Marc - 14, rue Madame de Vannoz, 54000 NANCY - France
MARC BADO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06
Vêtements, chaussures Tissus, Cuir, imitations du cuir
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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